{SOCIETE PAR ERIC JL BRETON}

Vendredi 16 mai 2003 * L'EXCEPTION CULTURELLE

UNION EUROPÉENNE «Le Figaro» révèle une note, émanant des grands groupes de communication internationaux, adressée à la Convention européenne et à VGE

Comme Pascal Lamy, le commissaire européen au Commerce international, les Américains demandent l'abandon de la règle de l'unanimité dans les décisions commerciales des Quinze. (DR.)

Les Américains unis pour démanteler l'exception culturelle


[16 mai 2003]

La bataille pour l'exception culturelle vient de reprendre. A grande échelle. Le 14 mai dernier, les membres de l'International Communication Round Table qui rassemble notamment Amazon, Aol Time Warner, British Telecom, ebay, IBM, Kirchmedia, Microsoft, News Corp., Reed Elsevier, Philips, Reuters, Sony, Disney, UPC, VNU, Yahoo ! et Vivendi Universal, demandent à Valéry Giscard d'Estaing, comme aux membres de la Convention européenne, que le marché de la télévision ne devienne pas une « forteresse Europe ». Depuis, Jean-René Fourtou a pris la décision de retirer la signature de VU.

La Constitution européenne doit, selon les signataires, favoriser le «développement du commerce mondial et l'abolition des barrières commerciales» (point 1).

On notera dans cette lettre le retour du terme « forteresse Europe », utilisé pour la première fois il y a dix ans par Carla Hills, représentante du commerce américain lors des débats sur la directive Télévision sans frontières, à l'occasion du conflit du Gatt. Ce terme rappelle que la perception de l'Union européenne et de sa construction n'a pas vraiment changé de l'autre côté de l'Atlantique. Il réduit à néant la thèse de ceux qui pensent que l'Europe s'est définitivement affranchie de la tutelle américaine dans le domaine audiovisuel.

L'ICRT se prononce, par ailleurs, pour le renforcement des compétences de la Commission européenne sur les marchés intérieurs. Ces groupes médias demandent à Valéry Giscard d'Estaing d'agir en sorte pour que la Constitution ne permette pas aux «Etats membres d'agir dans un sens contraire aux intérêts communs de l'Union européenne » (Point 4).

L'ICRT rappelle, à ce sujet, que la directive Commerce électronique et la directive Télévision Sans Frontières sont destinées à promouvoir la liberté de prestations des biens et services (point 5). Sous-entendu et non à promouvoir, dans le secteur des médias, la préférence européenne.

Logique avec elle-même, l'organisation appelle donc à un renforcement de la compétence communautaire sur les questions de média au détriment des compétences nationales (point 6). En clair, il s'agit de priver chaque membre de l'Union européenne du droit de décider librement de sa politique culturelle. Ce qui conduit au démantèlement de l'exception culturelle.

Extrêmement technique, écrit dans un anglais illisible pour les non-initiés, ce document témoigne d'une grande connaissance des institutions communautaires comme de ses pratiques. Il ne peut avoir été rédigé sans la coopération de certains de ses membres.

L'idée de bloquer toute initiative particulière des Etats membres dans le domaine audiovisuel comme dans celui du commerce électronique imprègne l'intégralité du document.

L'ICRT se prononce «pour l'irréversibilité du transfert des compétences vers l'Union et l'interdiction faite aux Etats de l'Union d'exercer quelque action que ce soit sans autorisation préalable (de la Commission) en matière de commerce électronique et de radiodiffusion» (Point 9).

Sur un point, la position de l'ICRT rejoint les positions du commissaire Pascal Lamy. Partisan déclaré, comme l'ICRT, de l'usage de la majorité qualifiée en matière de politique commerciale commune, Pascal Lamy avait mardi dernier, devant l'Intergroupe Trade du Parlement européen, apostrophé, avec un certain dédain, la parlementaire Mercedes Echerer qui lui demandait pourquoi il militait « si activement » pour la majorité qualifiée.

Fervent défenseur de la diversité culturelle, Jacques Chirac n'a eu, au contraire de cesse, de défendre le principe de la règle de l'unanimité pour toutes les questions touchant à la défense de l'identité nationale et de la culture. Le président de la République est intimement convaincu que le recours à la majorité qualifiée conduira inéluctablement au démantèlement progressif de l'exception culturelle. Il se bat pour que les dispositions du Traité de Nice – qui conditionnent la libéralisation des services audiovisuels à un commun accord des Etats membres – soient préservées.

Prévoyant, Valéry Giscard d'Estaing estime que c'est à la Commission, et à elle seule, de décider de l'éventuelle libéralisation de l'audiovisuel et en aucun cas aux sociétés américaines qui n'auraient pas dû intervenir dans le débat. Même si elles reprennent des thèmes défendus par des commissaires ou des gouvernements européens.

C'est aux Européens que revient la tâche de rédiger le futur projet de Constitution européenne. Et non pas aux Américains, a fortiori des multinationales.

Déjà informés du projet, les Allemands, très attachés au principe de la compétence des länder dans le domaine culturel, rejoindraient les positions françaises. Le chancelier Schröder n'a d'ailleurs pas attendu que le pays se mobilise pour recevoir, la semaine prochaine, la Fédération des éditeurs allemands afin de leur faire part de ses préoccupations concernant le sort qui est réservé à la culture dans la construction européenne.

ericjeanloicbreton, 2003-05-16 12:20:16
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Vendredi 16 mai 2003 * LE FOULARD ISLAMIQUE

Enquête sous le voile N°2010 Semaine du 15/05/2003 au 22/05/2003

Combien sont-elles? Qui sont-elles et surtout pourquoi ont-elles fait ce choix? Que signifie pour elles ce foulard islamique qui aux yeux des autres incarne une conception rétrograde de la femme? Le portent-elles sous la pression de leur environnement familial, sont-elles manipulées par des groupes fondamentalistes? Ou est-ce une décision strictement personnelle? Et quelle est alors la part de la conviction religieuse, du besoin d’affirmation, du défi ou d’un simple effet de mode? Au moment où la guerre du voile redémarre, «le Nouvel Observateur» a rencontré ces filles et ces femmes, françaises, élevées dans l’école laïque, qui jettent le trouble dans la République

Enquête sous le voile Ce que dit la loi Ce que dit le Coran Paroles de dévoilées Des piscines réservées aux dames Le courage de dire non ! Ecole : légiférer ou pas? «Elles veulent être de nouvelles musulmanes» Tous voiles dehors Participez à notre débat en direct : Etes-vous pour ou contre l'interdiction du foulard islamique dans les écoles ?   Mon avis : Si j'ai un conseil à donner aux gens qui portent un foulard islamique, c'est de mettre leurres foulards autour du cou et non sur la tête, s'ils rectifient cette erreur, peut-être qu'à l'avenir, ils réussiront à imposer leurs foulards en classe et partout ailleurs... extrait du débat du nouvel observateur eric jean-loic breton - paris - 07.04.02 20:09 MARDI-GRAS J'ai bien été voté blanc avec une casquette, que je n'ai pas retiré. POURQUOI ? PARCEQUE CES BUREAUX DE VOTE SONT FICTIFS, alors imaginez une école, le jour de mardi-gras ? Et bien pour ces gens-là c'est tous les jours mardi-gras, tant mieux pour eux .Par contre si c'est uniquement par fanatisme religieux, celà ne m'intéresse pas, et va même dans le sens contraire de la liberté, si elle a envie de mettre un foulard autour de la tête, c'est son choix, si elle n'a pas envie, alors qu'elle l'enlève...   La Croix MONDE, vendredi 16 mai 2003, p. 11 RUSSIE Le foulard islamique autorisé sur les photos d'identité. La chambre de cassation de la Cour suprême russe a décidé hier que le port du foulard islamique était autorisé sur les photos d'identité. Cette décision fait suite à une plainte de dix femmes tatares contre le ministère russe de l'intérieur, qui refusait d'accepter des photographies les représentant leur tête recouverte d'un foulard sur leurs photos d'identité. Catégorie : Politique nationale et internationale Type(s) d'article : BREVE Taille : Court, 54 mots © 2003 la Croix. Tous droits réservés. Doc. : 20030516LC0030516LC_inx048

Le voile islamique gêne l'entreprise Téléperformance a fait appel après la réintégration de sa salariée.
	Par Cécile DAUMAS vendredi 16 mai 2003 imprimer l'article   envoyer l'article   articles les plus envoyés   «L'employeur n'a pas à dicter à sa salariée ce qui est compatible avec sa religion.» L'avocat général		ier, devant la cour d'appel de Paris, Dallila Tahri avait accordé la couleur de son voile à ses baskets Puma dernier cri. Un léger tissu bleu clair recouvrait le voile blanc plus épais enserrant tête, oreilles et cheveux. C'est à cause de ce voile islamique qu'elle a été licenciée en juin 2002. La jeune femme travaillait comme télé-enquêtrice dans un grand groupe de marketing téléphonique, Téléperformance. En décembre, les prud'hommes ont estimé qu'elle était victime de discrimination (lire encadré) et ordonné sa réintégration dans l'entreprise, chose extrêmement rare (Libération du 4 et 18 décembre 2002). «Bonnet». Depuis, elle est retournée travailler, voilée, comme elle avait été embauchée. Ses collègues l'ont bien accueillie, même félicitée - seul un l'a prise à parti. La direction, elle, s'est montrée froide, a respecté la décision de justice, mais n'a pas lâché prise. Voulant sans doute rester discrète sur un dossier qu'elle estime explosif, à un moment où enfle la polémique sur le foulard à l'école, elle n'a pas rendu publique sa procédure d'appel. Mais ce nouveau procès est d'importance. Les affaires de voile dans le milieu du travail sont rares. Toute nouvelle décision de justice dessinera les usages de demain. Ce que posait hier, devant la cour d'appel de Paris, le cas de Dallila Tahri, jeune femme de 30 ans élevée dans une école catholique, ayant embrassé la religion musulmane ces dernières années et désireuse de travailler, c'est la question du foulard islamique en entreprise. Dans quelle mesure un employeur peut-il limiter la liberté individuelle d'un salarié, notamment religieuse ? Avocate de Téléperformance, Vanessa Lehmann a estimé que le licenciement de Dallila Tahri n'était pas lié à une discrimination. Si le groupe a demandé à sa salariée non d'enlever son foulard mais de le nouer en «bonnet» dégageant cou et oreilles, c'est qu'il souhaitait préserver une «neutralité» face à ses clients. Tous les employés de Téléperformance ont pour consigne de n'afficher aucun signe distinct religieux. Pour Vanessa Lehmann, l'entreprise a le droit de réglementer ce domaine en fonction de ses impératifs commerciaux. La règle édictée permet aussi de contrer en interne toute «réaction communautaire que l'on rencontre aussi bien en entreprise que dans le pays». Téléperformance compte 2 000 salariés en France, avec des dizaines de nationalités et de confessions différentes. «Notre but, a précisé l'avocate, n'est pas de relancer une guerre religieuse mais de l'éviter.» Ce n'est pas le point de vue de Tiennot Grumbach, défenseur de Dallila Tahri. «Avant le 11 septembre, il n'y avait aucun problème ; après le 11 septembre, oui.» Pour l'avocat de la salariée, la liberté religieuse, droit fondamental, doit être protégée vigoureusement de tout impératif, notamment commercial. «Ne pas protéger cette liberté individuelle, dit-il, c'est soustraire à des milliers de jeunes filles de nos quartiers le droit de travailler. Faut-il que nos jeunes, de nationalité française, se cachent pour pouvoir travailler ? Ce serait un scandale.» L'avocat a alors tracé une distinction nette entre espace public, comme l'école, où selon lui, le foulard comme les marques commerciales doivent être interdits, et l'espace privé, comme l'entreprise, où toute restriction à une liberté individuelle, comme celle de croire, doit être négociée entre partenaires sociaux. Le fond du débat, a-t-il estimé, est le principe de non-discrimination. Ile. Fait extrêmement rare en appel prud'homal, le parquet est intervenu hier. Signe que le dossier touche une question fondamentale de société requérant l'avis de celui qui représente l'Etat. Or, hier, l'avocat général, Daniel Ludet, s'est rangé du côté des prud'hommes. Selon lui, le licenciement de Dallila Tahri repose sur une discrimination. Il a rappelé que la liberté religieuse doit aussi être appliquée au droit du travail qui «n'est pas une île» coupée de la société. Mais, dit-il, cette liberté n'est pas non plus un absolu, elle peut être limitée. A condition que les restrictions apportées soient extrêmement motivées au regard de ce droit essentiel. Hier, l'avocat général a estimé que «la possible indisposition des clients [face à un foulard islamique] ne suffisait pas». Il a également jugé que ce n'est ni à l'entreprise ni à la justice d'être «l'interprète du Coran» sur la façon de porter un foulard, oreilles dégagées ou pas. «L'employeur n'a pas à dicter à sa salariée ce qui est compatible avec sa religion.» Il a donc conseillé à la cour d'appel de suivre l'ordonnance des prud'hommes. Délibéré le 19 juin.   Une jurisprudence naissante Par Cécile DAUMAS vendredi 16 mai 2003 imprimer l'article   envoyer l'article   articles les plus envoyés     e 17 décembre 2002, le conseil des prud'hommes de Paris a estimé que Dallila Tahri était victime de discrimination, car licenciée en raison «de son apparence physique et de ses convictions religieuses» (article L. 122-45 du code du travail). Le licenciement déclaré nul, il a ordonné la réintégration de la salariée. Les prud'hommes ont réfuté l'argument commercial ­ gêne pour les clients ­, estimant que la jeune femme avait été embauchée au siège social de l'entreprise avec son foulard couvrant. Aucune remarque ne lui avait été adressée. Les affaires de foulard en milieu de travail sont rares et jugées au cas par cas. La jurisprudence, en ce domaine, est «naissante», a remarqué hier l'avocat général. Cependant, les juges donnent régulièrement raison à l'employeur quand il invoque, pour justifier une restriction de liberté d'un salarié, des raisons de sécurité, d'hygiène ou le contact avec la clientèle. Une vendeuse de fruits et légumes, qui souhaitait porter le foulard, a ainsi perdu son procès. Comme elle travaillait dans un centre commercial, les juges ont estimé que la présence de la clientèle lui imposait une neutralité ou, à défaut, une discrétion dans l'expression de ses opinions. En revanche, une étudiante qui faisait les vendanges avec un foulard a eu gain de cause contre un viticulteur. Il avait promis de l'embaucher tout en sachant qu'elle portait le foulard. Il s'était dédit en la voyant arriver le premier jour de son contrat.

 Joseph Sitruk, grand rabbin de France | Gamma

Joseph Sitruk, grand rabbin de France   Joseph Sitruk : "Je ne suis pas favorable à l'interdiction du foulard à l'école publique" LE MONDE | 15.05.03 | 13h40   •  MIS A JOUR LE 15.05.03 | 14h58 Dans un document transmis en avril au président de la république, vous expliquez que vous n'êtes pas partisan d'une modification de la loi de 1905. pour quelle raison ? Ce n'est pas la loi qui doit dicter l'attitude de la société française à l'égard des religions. Pour moi, la laïcité, c'est d'abord une question d'ouverture d'esprit. Plusieurs fois dans le passé, je me suis élevé contre une vision étroite. La définition de la laïcité, c'est la neutralité de l'Etat en matière de religions. Ce n'est pas l'interdiction d'une pratique religieuse. Plusieurs parlementaires ont déposé des propositions de loi visant à interdire les signes religieux à l'école, en particulier le foulard et la kippa. Qu'en pensez-vous ? La kippa est un signe infiniment plus discret que le foulard et, à ce titre, ne peut lui être assimilée. Toutefois, je peux comprendre qu'on veuille les assimiler, pour éviter de faire deux poids deux mesures. Pour les juifs, c'est une mesure qui risque d'être mal vécue, ils ont prouvé leur attachement à la République. Pour ma part, je ne suis pas favorable à l'interdiction du foulard : je comprends qu'un gouvernement puisse l'interdire dans certaines conditions, par exemple sur les photos d'identité, ou quand il a une dimension prosélyte. Mais le port du foulard à l'école publique ne me choque pas. Pas plus qu'une croix. Tout est affaire d'intelligence et de modération. Nous voulons lancer un grand débat là-dessus. En mai 2002, les dirigeants de l'Union des organisations islamiques de France (UOIF) souhaitaient que les jeunes musulmanes soient dispensées de piscine. Vous-même, vous souhaitez que des dispenses soient accordées le samedi pour le shabbat. Qu'une jeune fille musulmane refuse, pour des raisons de pudeur, de se déshabiller devant des garçons, c'est quelque chose que je comprends et que je respecte. Mais je ne peux pas mettre cette attitude sur le même plan que le shabbat, qui est pour moi est un des fondements du judaïsme. Mais vues de l'extérieur, pour un non-musulman ou un non-juif, les choses doivent être sur un pied d'égalité. La meilleure façon d'être un Etat laïque, c'est d'organiser la société de manière à ce que tout le monde y trouve son compte. Des écoles confessionnelles musulmanes, est-ce la bonne voie pour favoriser l'intégration ? Dans la mesure où elles sont aussi rigoureuses que les écoles juives, pourquoi pas ? Je vous rappelle qu'à plus de 95 %, les écoles juives sont sous contrat et respectent les directives de l'éducation nationale. Le jeune juif qui veut manger casher ou observer le shabbat n'a pas de problème. Les écoles confessionnelles peuvent être une solution. A moins que l'éducation nationale n'ouvre les cantines au casher et au halal, comme elle peut l'ouvrir demain aux végétariens. C'est ma compréhension de la laïcité : apprendre à vivre ensemble, en respectant la spécificité de chacun. L'intégration des juifs depuis la révolution peut-elle être un modèle pour les musulmans ? Je pense que oui. Les juifs sont entrés de plain-pied dans la société française. Leur intégration a été une grande réussite au plan intellectuel, social et religieux. Pour autant, les juifs ne se sont pas assimilés. Napoléon avait sans doute l'intention de leur faire quitter le judaïsme, en réunissant ce qu'il a appelé le Grand Sanhédrin. Mais il a eu l'intelligence de leur demander de s'organiser eux-mêmes et de désigner leur grand rabbin. Je suis moi-même le 10e grand rabbin de France depuis Napoléon. Pensez-vous qu'il faille créer un CRIF musulman ? Je ne le crois pas. Ce serait contre nature. L'islam est avant tout une foi, plus qu'une culture et qu'une histoire dans le contexte français. Tandis que la communauté juive se confond avec l'histoire de France. Où se situe la frontière entre vie communautaire et communautarisme ? La communauté, c'est le besoin de se retrouver proches quand on vit les mêmes événements. Les juifs sont une minorité. Il est normal qu'ils éprouvent le besoin de se réunir, de retrouver des valeurs communes. Voilà où est le bon côté communautaire. Le communautarisme, c'est quand la communauté devient un circuit fermé, quand les juifs vivent entre eux dans un ghetto parfaitement étanche. La communauté ne doit pas avoir peur de vivre ouverte sur le monde et de s'investir dans les combats de la société française. Propos recueillis par Xavier Ternisien • ARTICLE PARU DANS L'EDITION DU 16.05.03

ericjeanloicbreton, 2003-05-16 10:29:48
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